Mentions légales


Propriétaire du site : GMgraphik – Graphiste – illustratrice / Création d’objets

N° SIRET : 523 496 206 00054 – Code APE : 7410Z

Ce site est hébergé par OVH – SAS au capital de 10 059 500 €  – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

Propriété intellectuelle :

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.gmgraphik.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. 

Aucun élément composant le site www.gmgraphik.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur. 

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.gmgraphik.fr sont la propriété respective de leurs auteurs. 

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. 

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le www.gmgraphik.fr et pouvez également citer des passages du site www.gmgraphik.fr conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.gmgraphik.fr.

 ©2019 Tous droits réservés.